• Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin
    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94

    Le Conseil Municipal s'est réuni ce vendredi 6 avril 2012 à 20h00 en séance ordinaire.

    Retrouvez l'ordre du jour ainsi que le compte rendu du Conseil Municipal.

    Ordre du jour :

    1. Approbation du compte de gestion 2011 de la Commune,
    2. Approbation du compte administratif 2011 de la Commune,
    3. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 du budget principal,
    4. Approbation du compte de gestion 2011 du Service de l’Eau,
    5. Approbation du compte administratif 2011 du Service de l’Eau,
    6. Approbation du compte de gestion 2011 du Service de l’Assainissement,
    7. Approbation du compte administratif 2011 du Service de l’Assainissement,
    8. Affectation du résultat de fonctionnement 2011 du Service de l’Assainissement,
    9. Taux des trois taxes locales,
    10. Budget unique 2012 de la Commune,
    11. Budget unique 2012 du Service de l’Assainissement,
    12. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions,
    13. Avenant à la convention financière avec le Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne (SIESM) dans le cadre de la participation pour voiries et réseaux rue du Gué Saint Pierre,
    14. Programme 2013 d’enfouissement des réseaux électriques rue de la Poterne,
    15. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin,
    16. Tarifs de la redevance d’assainissement collectif pour l’année 2012,
    17. Certificat de qualification pour feu d’artifice,
    18. Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du Centre de Gestion de Seine-et-Marne,
    19. Restauration des registres d’Etat Civil – Demande de subvention,
    20. Indemnités de conseil,
    21. Demande de subvention auprès du Fonds départemental ECOLE 2012,
    22. Vente de terrain,
    23. Questions diverses.

     Compte rendu :

     

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