• Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 25 avril 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte de gestion 2013 de la Commune
    2. Approbation du compte administratif 2013 de la Commune
    3. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget principal
    4. Approbation du compte de gestion 2013 du Service de l’Assainissement
    5. Approbation du compte administratif 2013 du Service de l’Assainissement
    6. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du Service de l’Assainissement
    7. Taux des trois taxes locales
    8. Budget unique 2014 de la Commune
    9. Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
    10. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2015
    11. Créances en non valeur – Budget unique 2014 de la Commune
    12. Créances en non valeur – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
    13. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 de la Commune
    14. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 du Service de
        l’Assainissement
    15. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    16. Indemnités de conseil
    17. Achat d’un camion
    18. Prolongation du réseau d’assainissement à Beauchien
    19. Commission Communale des Impôts Directs
    20. Questions diverses 

     

    COMPTE-RENDU

     

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  • Informations CPAM


  • Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    jeudi 10 avril 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs

     o   Conseil d’Ecole

     o   Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)

     o   Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)

     o   Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)

     o   Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)

     o   Syndicat de Télévision

     o   Comité National d’Action Sociale (CNAS)

     o   Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)

     o   Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)

     o   Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny

     o   Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)

     o   Correspondant défense

    2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale

    3 – Constitution des commissions municipales

    4 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouverture des plis

    5 – Délégation du Conseil Municipal au Maire

    6 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

    7 – Consultation « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Etude préalable au projet urbain d’extension et de regroupement des deux écoles » – Choix du bureau d’études

    8 – Redevance pour occupation du domaine public communal due par ERDF

    9 – Convention d’utilisation du puits communal pour le suivi piézométrique avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

    10 – Contrat de gestion des animaux en ville

    11 – Adhésion de la commune de Leudon-en-Brie au SIANE

    12 – Achat d’une débroussailleuse

    13 – Demande de dérogation scolaire

    14 – Tirage au sort du jury criminel 2015

    15 – Questions diverses

     

    COMPTE-RENDU

     

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