• Conseil municipal du 22 décembre 2012

    Conseil municipal du 22 décembre 2012Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du 22 décembre 2012
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94                       

    Le Conseil Municipal se réunira le 22 décembre 2012  à 20h00 en séance ordinaire.

     

    Ordre du jour :

    1.   Vacance du poste de deuxième Adjoint
    2.   Versement des indemnités de fonctions aux Maire-Adjoints
    3.   Désignation d’un nouveau délégué au Syndicat de Télévision
    4.   Désignation d’un nouveau membre du Centre Communal d’Action Sociale
    5.   Désignation d’un nouveau délégué à la Communauté de Communes La Brie des Morin
    6.   Mise à jour des Commissions Municipales
    7.   Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du 
    8.   Centre de Gestion de Seine-et-Marne
    9.   Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
    10.   Création de deux postes d’adjoint technique territorial de première classe
    11.   Admission en non valeur
    12.   Programme d’enfouissement des réseaux électriques hameau de Montigny
    13.   Rénovation de deux postes de transformation
    14.   Syndicat Intercommunal d’Electrification de Seine-et-Marne – Création d’un syndicat 
    15.   départemental
    16.   Règlement du columbarium
    17.   Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
    18.   Emprunt – Budget de la Commune
    19.   Acquisition de terrains
    20.   Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
    21.   Questions diverses 

     Compte-rendu :

    « La gazette de Jouy n° 7Conseil municipal du 28 janvier 2013 »

    Tags Tags : , , , ,
  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :