• Conseil municipal du 28 janvier 2013

    Conseil municipal du 26 janvier 2013Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du 28 janvier 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

     Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94                       

    Le Conseil Municipal se réunira ce lundi 28 janvier 2013  à 20h00 en séance ordinaire.

    Ordre du jour :

    1.   Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2013
    2.   Désignation de délégués au syndicat mixte d’études et de préfiguration du Parc Naturel
    3.   Régional de la Brie et des deux Morin
    4.   Adhésion de la commune de Cesson au SIESM
    5.   Travaux d’enfouissement – Programme 2014
    6.   Affaire Charles Mario MARONNE – Frais d’avocat
    7.   Affaire Docteur Hechmi MEGDICH – Frais d’avocat
    8.   Délégation du Conseil Municipal au Maire
    9.   Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
    10.   Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé de 1ère classe des Ecoles Maternelles
    11.   SAFER - Convention de veille et d’intervention foncière
    12.   Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
    13.   Plan Communal de Sauvegarde
    14.   Familles Rurales
    15.   Rythmes scolaires
    16.   Questions diverses

    Compte-rendu :

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