• Conseil municipal du jeudi 10 avril 2014

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    jeudi 10 avril 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs

     o   Conseil d’Ecole

     o   Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)

     o   Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)

     o   Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)

     o   Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)

     o   Syndicat de Télévision

     o   Comité National d’Action Sociale (CNAS)

     o   Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)

     o   Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)

     o   Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny

     o   Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)

     o   Correspondant défense

    2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale

    3 – Constitution des commissions municipales

    4 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouverture des plis

    5 – Délégation du Conseil Municipal au Maire

    6 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

    7 – Consultation « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Etude préalable au projet urbain d’extension et de regroupement des deux écoles » – Choix du bureau d’études

    8 – Redevance pour occupation du domaine public communal due par ERDF

    9 – Convention d’utilisation du puits communal pour le suivi piézométrique avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

    10 – Contrat de gestion des animaux en ville

    11 – Adhésion de la commune de Leudon-en-Brie au SIANE

    12 – Achat d’une débroussailleuse

    13 – Demande de dérogation scolaire

    14 – Tirage au sort du jury criminel 2015

    15 – Questions diverses

     

    COMPTE-RENDU

     
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