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Conseil municipal du Jeudi 22 juin 2017
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Jeudi 22 juin 2017 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
- Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
- Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
- Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
- Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
- Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
- Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
- Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
- Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
- Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
- Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
- Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
- Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
- Acquisition de terrain
- Questions diverses
COMPTE RENDU
« 2ième phase - Projet d’Aménagement et de Développement DurableConseil municipal du vendredi 30 juin »
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Commentaires
1HelenMardi 23 Mars 2021 à 20:26Je suis follower du mode" Cavity à dos" où on stocke les vidéos les plus appréciés des petits. Ainsi, lors de rendez vous interminables, de sorties au restaurant ou lors de promote autre moment où ils doivent patienter bien trop longtemps, ils vont pouvoir visionner les vidéos tranquillement! Promote le monde est web content.Répondre
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