• Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013

    Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du jeudi 9 septembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Lundi 9 septembre 2013 à 20 heures

    ORDRE DU JOUR :

       1 – Vente d’herbe
      2 – Battues aux nuisibles
      3 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 de la Commune
      4 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
      5 – Classe de neige 2014
      6 – Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune
      7 – Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
      8 – Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
      9 – Désignation de délégués pour le Syndicat mixte fermé du canton de Rebais
    10 – Adhésion de la Commune de Giremoutiers au Syndicat mixte d’assainissement
    11 – Adhésion des communes de Mouroux, Faremoutiers et Cannes Ecluse au Syndicat 
           Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
    12 – Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
    13 – Instauration d’un tarif « adulte » pour la cantine
    14 – Evolution du Corps de Première Intervention
    15 – Achat de terrains, hameau de Montigny
    16 – Travaux de voirie et réseaux divers impasse du Champ de la Chair aux Gens
    17 – Travaux d’assainissement rue Saint Nicaise
    18 – Travaux de rénovation des réseaux d’alimentation en eau de la rue Saint Pierre
    19 – Protection incendie
    20 – Charte du développement durable
    21 – Questions diverses 

     

    COMPTE RENDU :

     

    Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013

     

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