• Conseil municipal du mardi 10 novembre 2015

     

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent 
    2. Suppression de postes :
      . Rédacteur principal de deuxième classe
      . Adjoint administratif de deuxième classe
      . Adjoint technique de deuxième classe à temps non complet
      . Adjoint technique de première classe 
    3. Modification du temps de travail de deux postes d’adjoints techniques territoriaux de deuxième classe 
    4. Indemnités de conseil 
    5. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune 
    6. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
    7. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
    8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2015 de la Commune 
    9. Classe de neige 2015/2016 
    10. Contrat d’assurances des risques statutaires 
    11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015 
    12. Devenir du logement sis 46 rue de la Poterne 
    13. Aménagement paysager de l’espace cinéraire du cimetière 
    14. Travaux de rénovation de l’école du Centre 
    15. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries 
    16. Entente avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la construction d’un pont 
    17. Travaux d’éclairage public – Programme 2016 
    18. Curage des avaloirs 
    19. Adhésion de la Commune de Saint-Thibault-des-Vignes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 
    20. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
    21. Rapport annuel du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Coulommiers – Exercice 2014 
    22. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – Exercice 2014 
    23. Questions diverses

     

    COMPTE RENDU

    Disponible sur le lien suivant :

     
    « Vente de timbre électronique pour PasseportDéclarer facilement la naissance de votre enfant »

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