• Conseil municipal du mardi 19 mai 2015

     

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 19 mai 2015 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
    3. Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
    4. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
    5. Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
    6. Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
    7. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
    8. Budget unique 2015 de la Commune
    9. Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
    10. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    11. Contrat de location financière du standard téléphonique de la mairie
    12. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
    13. Convention relative aux missions obligatoires exercées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne dans le cadre du partenariat CNRACL
    14. Questions diverses

     

    COMPTE RENDU

     Disponible sur le lien suivant :

     

    « Maintenance SNCF du 04 au 29 mai 2015La Caf de Seine-et-Marne a modifié ses modalités d'accueil »

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