• Conseil municipal du mardi 25 février 2014

    Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mardi 25 février 2014Conseil municipal du mardi 25 février 2014 

    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    mardi 25 février 2014 à 20 heures

     

    ORDRE DU JOUR

      1 – Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du
            Centre de Gestion de Seine-et-Marne

      2 – Restauration des registres d’Etat Civil – Demande de subvention

      3 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2014

      4 – Adhésion au CAUE 77

      5 – Bail de location de la maison d’habitation sise 6 rue du Bouloi

      6 – Remise gracieuse de pénalités sur taxes d’urbanisme

      7 – Travaux d’éclairage public 2014

      8 – Travaux d’enfouissement des réseaux électriques – Programme 2015

      9 – Achat de terrain – Cour Albert Thomas

    10 – Terrain de Champgoulin – Diagnostic amiante

    11 – Assurance « Protection juridique »

    12 – Assurance « Flotte auto »

    13 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

    14 – Demande de remboursement eau et assainissement

    15 – Dissolution de la Caisse des Ecoles

    16 – Dissolution du Corps de Première Intervention

    17 – Révision de la carte cantonale du département de Seine-et-Marne

    18 – Questions diverses

     

    Compte rendu du 25/02/2014

     

    « La gazette de Jouy n° 10SMICTOM - Matin Compost - 5 avril 2014 »

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