• Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    mercredi 11 décembre 2013 à 20 heures

     

    ORDRE DU JOUR :

    1.    Décision modificative n° 4 – Budget unique 2013 de la Commune
    2.   Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
    3.   Indemnité de budget
    4.   Remboursement de sinistre
    5.   Assainissement collectif – Annulation d’une facture et refacturation
    6.   Achat de terrain rue du Gué Saint Pierre
    7.   Achat de terrain - Champgoulin
    8.   Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2014
    9.   Tarifs des concessions de cimetière et cases de columbarium pour l’année 2014
    10.   Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2014
    11.   Livrets d’épargne Nouveaux-Nés pour l’année 2014
    12.   Livrets d’épargne Jeunes Mariés pour l’année 2014
    13.   Réforme des rythmes scolaires
    14.   Assistance technique départementale / Assainissement
    15.   Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Assainissement dénommé « SIANE »
    16.   Travaux d’éclairage public 2014 – Demande de subvention
    17.   Proposition de l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers de Seine-et-Marne
    18.   Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2012
    19.   Questions diverses 

    COMPTE-RENDU

     
    « Marché de Noël le Vendredi 13 décembre 2013PLAN LOCAL D'URBANISME - CONSULTATION DES BUREAUX D'ETUDES »

    Tags Tags : , , , ,
  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :