• Conseil municipal du vendredi 05 décembre 2014

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 5 décembre 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Vente d'herbe
    2. Participation financière de la Commune pour une enfant scolarisée hors commune (CLIS)
    3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
    4. Rapport annuel du Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des ordures ménagères
    5. Projet de schéma régional de coopération intercommunale
    6. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
    7. Création de deux postes d’adjoint technique territorial principal de deuxième
    8. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de première classe à temps non complet
    9. Création de deux postes d’adjoint administratif territorial de première classe
    10. Création d’un poste de rédacteur principal de première classe
    11. Décision modificative n° 3 – Budget unique 2014 de la Commune
    12. Acquisition de terrain
    13. Aménagement d’un espace cinéraire au cimetière communal
    14. Tarifs des concessions de Cimetière et cases de Columbarium pour l’année 2015
    15. Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2015
    16. Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2015
    17. Rémunération des agents recenseurs
    18. Aménagement des locaux de la mairie
    19. Baux des cabinets médicaux
    20. Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune de Jouy-sur-Morin
    21. Questions diverses

     

    COMPTE-RENDU

     
    « Coupure ERDF le mercredi 5 novembre 2014Coupure ERDF le jeudi 8 janvier 2015 »

  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :