• Conseil municipal du vendredi 25 avril 2014

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 25 avril 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte de gestion 2013 de la Commune
    2. Approbation du compte administratif 2013 de la Commune
    3. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget principal
    4. Approbation du compte de gestion 2013 du Service de l’Assainissement
    5. Approbation du compte administratif 2013 du Service de l’Assainissement
    6. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du Service de l’Assainissement
    7. Taux des trois taxes locales
    8. Budget unique 2014 de la Commune
    9. Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
    10. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2015
    11. Créances en non valeur – Budget unique 2014 de la Commune
    12. Créances en non valeur – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
    13. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 de la Commune
    14. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 du Service de
        l’Assainissement
    15. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    16. Indemnités de conseil
    17. Achat d’un camion
    18. Prolongation du réseau d’assainissement à Beauchien
    19. Commission Communale des Impôts Directs
    20. Questions diverses 

     

    COMPTE-RENDU

     
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