-
Par Jouy-sur-Morin le 4 Décembre 2013 à 20:17
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
mercredi 11 décembre 2013 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Décision modificative n° 4 – Budget unique 2013 de la Commune
- Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
- Indemnité de budget
- Remboursement de sinistre
- Assainissement collectif – Annulation d’une facture et refacturation
- Achat de terrain rue du Gué Saint Pierre
- Achat de terrain - Champgoulin
- Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2014
- Tarifs des concessions de cimetière et cases de columbarium pour l’année 2014
- Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2014
- Livrets d’épargne Nouveaux-Nés pour l’année 2014
- Livrets d’épargne Jeunes Mariés pour l’année 2014
- Réforme des rythmes scolaires
- Assistance technique départementale / Assainissement
- Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Assainissement dénommé « SIANE »
- Travaux d’éclairage public 2014 – Demande de subvention
- Proposition de l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers de Seine-et-Marne
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2012
- Questions diverses
COMPTE-RENDU
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 14 Octobre 2013 à 20:35
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 18 octobre 2013 à 20 heures
Ordre du jour :
- Vente d’herbe
- Classe de neige 2014
- Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 de la Commune
- Equipement de signalisation routière permanente, temporaire et directionnelle – Attribution du marché
- Convention de partenariat avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la passation d’un marché de travaux – Pont de Crèvecoeur
- Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
- Demande de subvention à Monsieur le Député Christian JACOB dans le cadre de la réserve parlementaire
- Achat de terrain
- Questions diverses
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 4 Septembre 2013 à 12:33
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Lundi 9 septembre 2013 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
1 – Vente d’herbe
2 – Battues aux nuisibles
3 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 de la Commune
4 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
5 – Classe de neige 2014
6 – Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune
7 – Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
8 – Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
9 – Désignation de délégués pour le Syndicat mixte fermé du canton de Rebais
10 – Adhésion de la Commune de Giremoutiers au Syndicat mixte d’assainissement
11 – Adhésion des communes de Mouroux, Faremoutiers et Cannes Ecluse au Syndicat
Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
12 – Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
13 – Instauration d’un tarif « adulte » pour la cantine
14 – Evolution du Corps de Première Intervention
15 – Achat de terrains, hameau de Montigny
16 – Travaux de voirie et réseaux divers impasse du Champ de la Chair aux Gens
17 – Travaux d’assainissement rue Saint Nicaise
18 – Travaux de rénovation des réseaux d’alimentation en eau de la rue Saint Pierre
19 – Protection incendie
20 – Charte du développement durable
21 – Questions diversesCOMPTE RENDU :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 28 Juin 2013 à 08:44
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Jeudi 4 juillet 2013 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
- Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2014
- Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 de la Commune
- Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
- Admission en non valeur – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
- Tarifs de la cantine – Année scolaire 2013/2014
- Tarifs de la garderie – Année scolaire 2013/2014
- Tarifs des études dirigées – Année scolaire 2013/2014
- Participation financière au coût de la carte Imagin’R – Année scolaire 2013/2014
- Programme 2014 d’enfouissement des réseaux rue Saint Pierre
- Participation financière au SAGE des Deux Morin
- Désignation de délégués au Comité de territoire du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
- Demande de dérogation scolaire
- Représentativité des communes au sein de la Communauté de Communes la Brie des Morin
- Vente de terrain
- Transfert des activités de l’ACEF à Familles Rurales
- Affaire Docteur Hechmi MEGDICH – Frais d’avocat
- Passerelle de la Tannerie – Avis technique
- Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
- Mise à l’alignement de la Grande Rue, hameau de Montigny
- Achat de terrains
- Demande d’acquisition de l’immeuble 2, place du Bouloi
- Elargissement et mise à l’alignement de l’impasse du Champ de la Chair aux Gens
- Déclassement du chemin rural dit des Avosnes de Laval
- Equipement de signalisation routière permanente, temporaire et directionnelle
- Enquête publique pour extension d’un élevage de bovins
- Création de deux postes d’adjoint technique territorial de deuxième classe à temps non complet
- Création d’un poste non permanent d’adjoint administratif territorial de deuxième classe
- Questions diverses
COMPTE-RENDU :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 6 Avril 2013 à 14:41
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Vendredi 12 avril 2013 à 20 h 00
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion 2012 de la Commune
- Approbation du compte administratif 2012 de la Commune
- Affectation du résultat de fonctionnement 2012 du budget principal
- Approbation du compte de gestion 2012 du Service de l’Assainissement
- Approbation du compte administratif 2012 du Service de l’Assainissement
- Affectation du résultat de fonctionnement 2012 du Service de l’Assainissement
- Taux des trois taxes locales
- Budget unique 2013 de la Commune
- Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
- Emprunt – Budget unique 2013 de la Commune
- Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
- Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2014
- Demande de remboursement au SIANE de consommation d’eau des stations d’épuration
- Restauration des registres d’Etat Civil – Demande de subvention
- Convention du Conseil Général portant sur le Fonds départemental E.CO.LE 2012
- Demande de subvention auprès du Fonds départemental E.CO.LE 2013
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
- Contrat de fauchage
- Contrat de maintenance éclairage public
- Fonds de Solidarité Logement
- Adhésion au CAUE 77
- Camion de pompier
- Questions diverses
COMPTE-RENDU :
votre commentaire
Suivre le flux RSS des articles de cette rubrique
Suivre le flux RSS des commentaires de cette rubrique