• Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    mercredi 11 décembre 2013 à 20 heures

     

    ORDRE DU JOUR :

    1.    Décision modificative n° 4 – Budget unique 2013 de la Commune
    2.   Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
    3.   Indemnité de budget
    4.   Remboursement de sinistre
    5.   Assainissement collectif – Annulation d’une facture et refacturation
    6.   Achat de terrain rue du Gué Saint Pierre
    7.   Achat de terrain - Champgoulin
    8.   Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2014
    9.   Tarifs des concessions de cimetière et cases de columbarium pour l’année 2014
    10.   Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2014
    11.   Livrets d’épargne Nouveaux-Nés pour l’année 2014
    12.   Livrets d’épargne Jeunes Mariés pour l’année 2014
    13.   Réforme des rythmes scolaires
    14.   Assistance technique départementale / Assainissement
    15.   Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Assainissement dénommé « SIANE »
    16.   Travaux d’éclairage public 2014 – Demande de subvention
    17.   Proposition de l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers de Seine-et-Marne
    18.   Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Exercice 2012
    19.   Questions diverses 

    COMPTE-RENDU

     

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  • Conseil municipal du vendredi 18 octobre 2013Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du vendredi 18 octobre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 18 octobre 2013 à 20 heures

     

    Ordre du jour :

    1. Vente d’herbe
    2. Classe de neige 2014
    3. Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 de la Commune
    4. Equipement de signalisation routière permanente, temporaire et directionnelle – Attribution du marché
    5. Convention de partenariat avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la passation d’un marché de travaux – Pont de Crèvecoeur
    6. Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
    7. Demande de subvention à Monsieur le Député Christian JACOB dans le cadre de la réserve parlementaire
    8. Achat de terrain
    9. Questions diverses

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  • Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du jeudi 9 septembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Lundi 9 septembre 2013 à 20 heures

    ORDRE DU JOUR :

       1 – Vente d’herbe
      2 – Battues aux nuisibles
      3 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 de la Commune
      4 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
      5 – Classe de neige 2014
      6 – Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune
      7 – Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
      8 – Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
      9 – Désignation de délégués pour le Syndicat mixte fermé du canton de Rebais
    10 – Adhésion de la Commune de Giremoutiers au Syndicat mixte d’assainissement
    11 – Adhésion des communes de Mouroux, Faremoutiers et Cannes Ecluse au Syndicat 
           Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
    12 – Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
    13 – Instauration d’un tarif « adulte » pour la cantine
    14 – Evolution du Corps de Première Intervention
    15 – Achat de terrains, hameau de Montigny
    16 – Travaux de voirie et réseaux divers impasse du Champ de la Chair aux Gens
    17 – Travaux d’assainissement rue Saint Nicaise
    18 – Travaux de rénovation des réseaux d’alimentation en eau de la rue Saint Pierre
    19 – Protection incendie
    20 – Charte du développement durable
    21 – Questions diverses 

     

    COMPTE RENDU :

     

    Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013

     


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  • Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2013Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinOrdre du jour du conseil municipal du jeudi 4 juillet 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Jeudi 4 juillet 2013 à 20 h 00

    ORDRE DU JOUR : 

    1. Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2014
    2. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 de la Commune
    3. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
    4. Admission en non valeur – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
    5. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2013/2014
    6. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2013/2014
    7. Tarifs des études dirigées – Année scolaire 2013/2014
    8. Participation financière au coût de la carte Imagin’R – Année scolaire 2013/2014
    9. Programme 2014 d’enfouissement des réseaux rue Saint Pierre
    10. Participation financière au SAGE des Deux Morin
    11. Désignation de délégués au Comité de territoire du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    12. Demande de dérogation scolaire
    13. Représentativité des communes au sein de la Communauté de Communes la Brie des Morin
    14. Vente de terrain
    15. Transfert des activités de l’ACEF à Familles Rurales
    16. Affaire Docteur Hechmi MEGDICH – Frais d’avocat
    17. Passerelle de la Tannerie – Avis technique
    18. Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
    19. Mise à l’alignement de la Grande Rue, hameau de Montigny
    20. Achat de terrains
    21. Demande d’acquisition de l’immeuble 2, place du Bouloi
    22. Elargissement et mise à l’alignement de l’impasse du Champ de la Chair aux Gens
    23. Déclassement du chemin rural dit des Avosnes de Laval
    24. Equipement de signalisation routière permanente, temporaire et directionnelle
    25. Enquête publique pour extension d’un élevage de bovins
    26. Création de deux postes d’adjoint technique territorial de deuxième classe à temps non complet
    27. Création d’un poste non permanent d’adjoint administratif territorial de deuxième classe
    28. Questions diverses 

     

    COMPTE-RENDU :

    Conseil municipal du jeudi 4 juillet 2013

     


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  • Conseil municipal du vendredi 12 avril 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du vendredi 12 avril 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

     Vendredi 12 avril 2013 à 20 h 00

     

    Ordre du jour :

    1. Approbation du compte de gestion 2012 de la Commune
    2. Approbation du compte administratif 2012 de la Commune
    3. Affectation du résultat de fonctionnement 2012 du budget principal
    4. Approbation du compte de gestion 2012 du Service de l’Assainissement
    5. Approbation du compte administratif 2012 du Service de l’Assainissement
    6. Affectation du résultat de fonctionnement 2012 du Service de l’Assainissement
    7. Taux des trois taxes locales
    8. Budget unique 2013 de la Commune
    9. Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
    10. Emprunt – Budget unique 2013 de la Commune
    11. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    12. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2014
    13. Demande de remboursement au SIANE de consommation d’eau des stations d’épuration
    14. Restauration des registres d’Etat Civil – Demande de subvention
    15. Convention du Conseil Général portant sur le Fonds départemental E.CO.LE 2012
    16. Demande de subvention auprès du Fonds départemental E.CO.LE 2013
    17. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
    18. Contrat de fauchage
    19. Contrat de maintenance éclairage public
    20. Fonds de Solidarité Logement
    21. Adhésion au CAUE 77
    22. Camion de pompier
    23. Questions diverses

    COMPTE-RENDU :

     

    Conseil municipal du vendredi 12 avril 2013

     


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