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Par Jouy-sur-Morin le 25 Janvier 2013 à 09:08
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal se réunira ce lundi 28 janvier 2013 à 20h00 en séance ordinaire.
Ordre du jour :
- Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2013
- Désignation de délégués au syndicat mixte d’études et de préfiguration du Parc Naturel
- Régional de la Brie et des deux Morin
- Adhésion de la commune de Cesson au SIESM
- Travaux d’enfouissement – Programme 2014
- Affaire Charles Mario MARONNE – Frais d’avocat
- Affaire Docteur Hechmi MEGDICH – Frais d’avocat
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
- Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé de 1ère classe des Ecoles Maternelles
- SAFER - Convention de veille et d’intervention foncière
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
- Plan Communal de Sauvegarde
- Familles Rurales
- Rythmes scolaires
- Questions diverses
Compte-rendu :
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