• Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 5 décembre 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Vente d'herbe
    2. Participation financière de la Commune pour une enfant scolarisée hors commune (CLIS)
    3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
    4. Rapport annuel du Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des ordures ménagères
    5. Projet de schéma régional de coopération intercommunale
    6. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
    7. Création de deux postes d’adjoint technique territorial principal de deuxième
    8. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de première classe à temps non complet
    9. Création de deux postes d’adjoint administratif territorial de première classe
    10. Création d’un poste de rédacteur principal de première classe
    11. Décision modificative n° 3 – Budget unique 2014 de la Commune
    12. Acquisition de terrain
    13. Aménagement d’un espace cinéraire au cimetière communal
    14. Tarifs des concessions de Cimetière et cases de Columbarium pour l’année 2015
    15. Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2015
    16. Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2015
    17. Rémunération des agents recenseurs
    18. Aménagement des locaux de la mairie
    19. Baux des cabinets médicaux
    20. Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune de Jouy-sur-Morin
    21. Questions diverses

     

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    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    mardi 14 octobre 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Point unique – Cabinet médical

     

    COMPTE-RENDU

     

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  • Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 26 septembre 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Vente d’herbe
    2. Battues aux nuisibles
    3. Election d’un quatrième Conseiller Communautaire
    4. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
    5. Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de
             Communes La Brie des Morin
    6. Programme d’enfouissement des réseaux électriques avenue Eustache Lenoir
    7. Achat de fourniture de gaz naturel
    8. Décision modificative n° 2 – Budget unique 2014 de la Commune
    9. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
    10. Demande de subvention exceptionnelle de l’association Les Amis des Anciens
    11. Classe de neige – Année scolaire 2014/2015
    12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    13. Création d’une aire de stationnement
    14. Achat d’un photocopieur
    15. Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance
    16. Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage
    17. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de deuxième classe
    18. Cabinet médical
    19. Questions diverses

     

    COMPTE-RENDU

     

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    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    jeudi 31 juillet 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Réforme des rythmes scolaires

    2. Aménagement du cabinet médical

    3. Travaux dans l'ancien local du Centre de Première Intervention

    4. Questions diverses

     

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  • Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    vendredi 27 juin 2014 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2014/2015

    2. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2014/2015

    3. Règlement intérieur de cantine

    4. Règlement intérieur de garderie

    5. Convention de fourniture des repas livrés

    6. Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat

    7. Formations CACES

    8. Achat de mobilier scolaire

    9. Achat d’un tracteur et d’un broyeur

    10. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 de la Commune

    11. Dérogations scolaires

    12. Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise

    13. Prime de dérangement

    14. Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des Deux Morin

    15. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

    16. Réforme territoriale

    17. Questions diverses

     

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