Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

vendredi 6 juin 2014 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1. Participation financière au SAGE des Deux Morin

2.  Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2014

3.  Avenant à la convention d’assistance technique départementale

4.  Participation financière au coût de la Carte Imagine R – Année scolaire 2014-2015

5.  Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population

6.  Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne

7.  Vente du véhicule Ford Transit immatriculé 17 BXT 77

8.  Vente du tractopelle Case

9.  Commission Communale des Impôts Directs

10.  Subventions aux associations

11.  Rythmes scolaires

12.  Questions diverses

COMPTE-RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

vendredi 25 avril 2014 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte de gestion 2013 de la Commune
2. Approbation du compte administratif 2013 de la Commune
3. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget principal
4. Approbation du compte de gestion 2013 du Service de l’Assainissement
5. Approbation du compte administratif 2013 du Service de l’Assainissement
6. Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du Service de l’Assainissement
7. Taux des trois taxes locales
8. Budget unique 2014 de la Commune
9. Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
10. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2015
11. Créances en non valeur – Budget unique 2014 de la Commune
12. Créances en non valeur – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
13. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 de la Commune
14. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2014 du Service de
      l’Assainissement
15. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
16. Indemnités de conseil
17. Achat d’un camion
18. Prolongation du réseau d’assainissement à Beauchien
19. Commission Communale des Impôts Directs
20. Questions diverses 

COMPTE-RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

jeudi 10 avril 2014 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs

 o   Conseil d’Ecole

 o   Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)

 o   Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)

 o   Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)

 o   Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)

 o   Syndicat de Télévision

 o   Comité National d’Action Sociale (CNAS)

 o   Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)

 o   Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)

 o   Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny

 o   Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)

 o   Correspondant défense

2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale

3 – Constitution des commissions municipales

4 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouverture des plis

5 – Délégation du Conseil Municipal au Maire

6 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

7 – Consultation « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Etude préalable au projet urbain d’extension et de regroupement des deux écoles » – Choix du bureau d’études

8 – Redevance pour occupation du domaine public communal due par ERDF

9 – Convention d’utilisation du puits communal pour le suivi piézométrique avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

10 – Contrat de gestion des animaux en ville

11 – Adhésion de la commune de Leudon-en-Brie au SIANE

12 – Achat d’une débroussailleuse

13 – Demande de dérogation scolaire

14 – Tirage au sort du jury criminel 2015

15 – Questions diverses

COMPTE-RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin 

(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

samedi 29 mars 2014 à 18 heures

ORDRE DU JOUR :

1 – Installation des Conseillers Municipaux

2 – Election du Maire

3 – Détermination du nombre des Adjoints

4 – Election des Adjoints  

COMPTE-RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin 

(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

mardi 25 février 2014 à 20 heures

ORDRE DU JOUR

  1 – Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du
        Centre de Gestion de Seine-et-Marne

  2 – Restauration des registres d’Etat Civil – Demande de subvention

  3 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2014

  4 – Adhésion au CAUE 77

  5 – Bail de location de la maison d’habitation sise 6 rue du Bouloi

  6 – Remise gracieuse de pénalités sur taxes d’urbanisme

  7 – Travaux d’éclairage public 2014

  8 – Travaux d’enfouissement des réseaux électriques – Programme 2015

  9 – Achat de terrain – Cour Albert Thomas

10 – Terrain de Champgoulin – Diagnostic amiante

11 – Assurance « Protection juridique »

12 – Assurance « Flotte auto »

13 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

14 – Demande de remboursement eau et assainissement

15 – Dissolution de la Caisse des Ecoles

16 – Dissolution du Corps de Première Intervention

17 – Révision de la carte cantonale du département de Seine-et-Marne

18 – Questions diverses

Compte rendu du 25/02/2014