-
Conseil municipaux 2015
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Vendredi 25 Septembre 2015 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
- Installation des Conseillers Municipaux
- Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints
- Election des Adjoints
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
-
Par Jouy-sur-Morin le 16 Décembre 2015 à 11:59
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Mardi 22 Décembre 2015 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Tarifs des concessions de cimetière et espace cinéraire pour l’année 2016
- Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2016
- Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance – Année 2016
- Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage – Année 2016
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Maximilien
- Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne
- Questions diverses
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 3 Novembre 2015 à 16:13
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Mardi 10 novembre 2015 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Suppression de postes :
. Rédacteur principal de deuxième classe
. Adjoint administratif de deuxième classe
. Adjoint technique de deuxième classe à temps non complet
. Adjoint technique de première classe - Modification du temps de travail de deux postes d’adjoints techniques territoriaux de deuxième classe
- Indemnités de conseil
- Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune
- Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
- Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
- Décision modificative n° 1 – Budget unique 2015 de la Commune
- Classe de neige 2015/2016
- Contrat d’assurances des risques statutaires
- Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015
- Devenir du logement sis 46 rue de la Poterne
- Aménagement paysager de l’espace cinéraire du cimetière
- Travaux de rénovation de l’école du Centre
- Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries
- Entente avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la construction d’un pont
- Travaux d’éclairage public – Programme 2016
- Curage des avaloirs
- Adhésion de la Commune de Saint-Thibault-des-Vignes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Rapport annuel du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Coulommiers – Exercice 2014
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – Exercice 2014
- Questions diverses
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 22 Octobre 2015 à 17:33
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Vendredi 2 octobre 2015 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
- Conseil d’Ecole
- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
- Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
- Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
- Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
- Syndicat de Télévision
- Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
- Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
- Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
- Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
- Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
- Correspondant Défense - Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
- Constitution des commissions municipales
- Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
- Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
- Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
- Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
- Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
- Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
- Classe de neige 2015/2016
- Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
- Battues aux nuisibles
- Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
- Questions diverses
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 12 Mai 2015 à 14:07
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Mardi 19 mai 2015 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
- Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
- Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
- Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
- Budget unique 2015 de la Commune
- Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
- Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
- Contrat de location financière du standard téléphonique de la mairie
- Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
- Convention relative aux missions obligatoires exercées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne dans le cadre du partenariat CNRACL
- Questions diverses
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
votre commentaire -
Par Jouy-sur-Morin le 15 Avril 2015 à 14:38
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Vendredi 10 avril 2015 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
- Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
- Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
- Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
- Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
- Taux des trois taxes locales
- Budget unique 2015 de la Commune
- Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
- Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2016
- Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune
- Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
- Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
- Aménagement paysager de l’espace cinéraire au cimetière communal
- Tarifs des cavurnes et dispersion des cendres pour l’année 2015
- Adhésion de la commune de Pommeuse au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
- Dérogation scolaire
- Questions diverses
COMPTE-RENDU
1 commentaire
Suivre le flux RSS des articles de cette rubrique
Suivre le flux RSS des commentaires de cette rubrique