• Conseil municipaux 2015

     

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Vendredi 25 Septembre 2015 à 18h30

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Installation des Conseillers Municipaux
    2. Election du Maire
    3. Détermination du nombre des Adjoints
    4. Election des Adjoints

     

    COMPTE RENDU

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 22 Décembre 2015 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Tarifs des concessions de cimetière et espace cinéraire pour l’année 2016
    3. Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2016
    4. Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance – Année 2016
    5. Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage – Année 2016
    6. Adhésion au Groupement d’Intérêt Public Maximilien
    7. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-et-Marne
    8. Questions diverses

     

    COMPTE RENDU

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent 
    2. Suppression de postes :
      . Rédacteur principal de deuxième classe
      . Adjoint administratif de deuxième classe
      . Adjoint technique de deuxième classe à temps non complet
      . Adjoint technique de première classe 
    3. Modification du temps de travail de deux postes d’adjoints techniques territoriaux de deuxième classe 
    4. Indemnités de conseil 
    5. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune 
    6. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
    7. Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement 
    8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2015 de la Commune 
    9. Classe de neige 2015/2016 
    10. Contrat d’assurances des risques statutaires 
    11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015 
    12. Devenir du logement sis 46 rue de la Poterne 
    13. Aménagement paysager de l’espace cinéraire du cimetière 
    14. Travaux de rénovation de l’école du Centre 
    15. Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries 
    16. Entente avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la construction d’un pont 
    17. Travaux d’éclairage public – Programme 2016 
    18. Curage des avaloirs 
    19. Adhésion de la Commune de Saint-Thibault-des-Vignes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne 
    20. Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
    21. Rapport annuel du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Coulommiers – Exercice 2014 
    22. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – Exercice 2014 
    23. Questions diverses

     

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Vendredi 2 octobre 2015 à 19h30

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
      - Conseil d’Ecole
      - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
      - Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
      - Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
      - Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
      - Syndicat de Télévision
      - Comité National d’Action Sociale (CNAS)
      - Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
      - Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
      - Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
      - Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
      - Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
      - Correspondant Défense
    3. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
    4. Constitution des commissions municipales
    5. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
    6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
    7. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    8. Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
    9. Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
    10. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
    11. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
    12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    13. Classe de neige 2015/2016
    14. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    15. Battues aux nuisibles
    16. Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
    17. Questions diverses

     

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 19 mai 2015 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
    3. Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
    4. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
    5. Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
    6. Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
    7. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
    8. Budget unique 2015 de la Commune
    9. Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
    10. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    11. Contrat de location financière du standard téléphonique de la mairie
    12. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
    13. Convention relative aux missions obligatoires exercées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne dans le cadre du partenariat CNRACL
    14. Questions diverses

     

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  • Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Vendredi 10 avril 2015 à 20 heures

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
    3. Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
    4. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
    5. Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
    6. Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
    7. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
    8. Taux des trois taxes locales
    9. Budget unique 2015 de la Commune
    10. Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
    11. Tarifs communaux de la redevance d’assainissement collectif – Budget 2016
    12. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune
    13. Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
    14. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
    15. Aménagement paysager de l’espace cinéraire au cimetière communal
    16. Tarifs des cavurnes et dispersion des cendres pour l’année 2015
    17. Adhésion de la commune de Pommeuse au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    18. Dérogation scolaire
    19. Questions diverses

     

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