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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mercredi 27 septembre 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Vente d’herbe
    3. Vente de bois de chauffage
    4. Battues aux nuisibles
    5. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
    6. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Mission géotechnique préalable G1-PGC
    7. Décision modificative n° 2 – Budget unique 2017 de la Commune
    8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2017 du Service de l’Assainissement
    9. Aménagement paysager de la Tannerie
    10. Curage des avaloirs
    11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2017
    12. Achat d’une balayeuse de désherbage de voirie
    13. Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne – Opération « 3000 lampes ballons »
    14. Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    15. Garantie d’emprunt
    16. Sécurisation de voiries
    17. Classe de neige – Année scolaire 2017/2018
    18. Reprise de concessions
    19. Vente d’un immeuble
    20. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin
    21. Aménagement d’un quatrième cabinet médical
    22. Subvention exceptionnelle – Solidarité Antilles
    23. Questions diverses

     

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Jeudi 30 juin 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Désignation des cinq délégués de droit et trois délégués suppléants pour les élections sénatoriales

     

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Jeudi 22 juin 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
    3. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
    4. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
    5. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
    6. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
    7. Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
    8. Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
    9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
    11. Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
    12. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    13. Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
    14. Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
    15. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
    16. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
    17. Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
    18. Acquisition de terrain
    19. Questions diverses

     

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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mardi 16 mai 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2018
    3. Travaux de voirie – Année 2017
    4. Travaux d’éclairage public – Programme 2018
    5. Programmes 2018 et 2019 d’enfouissement des réseaux électriques avenue de la Gare
    6. Poste de transformation Ecole du Champlat
    7. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2017 de la Commune
    8. Achat d’un désherbeur thermique
    9. Aménagement de logements 15 rue Saint Pierre
    10. Forfait de dérangement
    11. Subventions aux associations
    12. Adhésion de la commune de Saint Rémy de la Vanne au SIANE
    13. Adhésion de la commune de Saint-Fargeau- Ponthierry au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne
    14. Questions diverses

     

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