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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Jeudi 30 juin 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Désignation des cinq délégués de droit et trois délégués suppléants pour les élections sénatoriales

     

    COMPTE RENDU


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    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Jeudi 22 juin 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
    3. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
    4. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
    5. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
    6. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
    7. Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
    8. Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
    9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
    10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
    11. Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
    12. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
    13. Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
    14. Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
    15. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
    16. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
    17. Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
    18. Acquisition de terrain
    19. Questions diverses

     

    COMPTE RENDU


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