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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
jeudi 31 juillet 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Réforme des rythmes scolaires
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Aménagement du cabinet médical
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Travaux dans l'ancien local du Centre de Première Intervention
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Questions diverses
COMPTE-RENDU
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 27 juin 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Tarifs de la cantine – Année scolaire 2014/2015
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Tarifs de la garderie – Année scolaire 2014/2015
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Règlement intérieur de cantine
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Règlement intérieur de garderie
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Convention de fourniture des repas livrés
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Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat
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Formations CACES
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Achat de mobilier scolaire
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Achat d’un tracteur et d’un broyeur
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Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 de la Commune
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Dérogations scolaires
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Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
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Prime de dérangement
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Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des Deux Morin
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Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
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Réforme territoriale
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Questions diverses
COMPTE-RENDU
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C La Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin
Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 6 juin 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Participation financière au SAGE des Deux Morin
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Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2014
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Avenant à la convention d’assistance technique départementale
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Participation financière au coût de la Carte Imagine R – Année scolaire 2014-2015
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Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population
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Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
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Vente du véhicule Ford Transit immatriculé 17 BXT 77
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Vente du tractopelle Case
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Commission Communale des Impôts Directs
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Subventions aux associations
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Rythmes scolaires
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Questions diverses
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