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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Mercredi 27 septembre 2017 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Vente d’herbe
- Vente de bois de chauffage
- Battues aux nuisibles
- Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
- Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Mission géotechnique préalable G1-PGC
- Décision modificative n° 2 – Budget unique 2017 de la Commune
- Décision modificative n° 1 – Budget unique 2017 du Service de l’Assainissement
- Aménagement paysager de la Tannerie
- Curage des avaloirs
- Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2017
- Achat d’une balayeuse de désherbage de voirie
- Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne – Opération « 3000 lampes ballons »
- Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
- Garantie d’emprunt
- Sécurisation de voiries
- Classe de neige – Année scolaire 2017/2018
- Reprise de concessions
- Vente d’un immeuble
- Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin
- Aménagement d’un quatrième cabinet médical
- Subvention exceptionnelle – Solidarité Antilles
- Questions diverses
COMPTE RENDU
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Jeudi 30 juin 2017 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Désignation des cinq délégués de droit et trois délégués suppléants pour les élections sénatoriales
COMPTE RENDU
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Jeudi 22 juin 2017 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
- Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
- Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
- Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
- Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
- Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
- Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
- Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
- Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
- Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
- Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
- Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
- Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
- Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
- Acquisition de terrain
- Questions diverses
COMPTE RENDU
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