-
Par Jouy-sur-Morin dans Conseils municipaux 2014 le 25 Mars 2014 à 15:27... Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le samedi 29 mars 2014 à 18 heures ORDRE DU JOUR : 1 – Installation des Conseillers Municipaux 2 – Election du Maire 3 – Détermination du nombre des Adjoints 4 – Election des Adjoints COMPTE-RENDU...
-
Par Jouy-sur-Morin dans Conseils municipaux 2014 le 19 Février 2014 à 18:07...se réunira en mairie en séance ordinaire le mardi 25 février 2014 à 20 heures ORDRE DU JOUR 1 – Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du Centre de Gestion de Seine-et-Marne 2 – Restauration des registres d’Etat...
-
Par Jouy-sur-Morin dans Conseils municipaux 2013 le 4 Décembre 2013 à 20:17...ordinaire le mercredi 11 décembre 2013 à 20 heures ORDRE DU JOUR : Décision modificative n° 4 – Budget unique 2013 de la Commune Décision modificative n° 3 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement Indemnité de budget Remboursement de sinistre ...
-
Par Jouy-sur-Morin dans Conseils municipaux 2013 le 4 Septembre 2013 à 12:33...réunira en mairie en séance ordinaire le Lundi 9 septembre 2013 à 20 heures ORDRE DU JOUR : 1 – Vente d’herbe 2 – Battues aux nuisibles 3 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 de la Commune 4 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013...
-
Par Jouy-sur-Morin dans Conseils municipaux 2013 le 28 Juin 2013 à 08:44...h 00 ORDRE DU JOUR : Tirage au sort du jury criminel pour l’année 2014 Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 de la Commune Décision modificative n° 1 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement Admission en non valeur – Budget unique 2013 du Service de...