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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mercredi 27 septembre 2017 à 19h00

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu précédent
2. Vente d’herbe
3. Vente de bois de chauffage
4. Battues aux nuisibles
5. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
6. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Mission géotechnique préalable G1-PGC
7. Décision modificative n° 2 – Budget unique 2017 de la Commune
8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2017 du Service de l’Assainissement
9. Aménagement paysager de la Tannerie
10. Curage des avaloirs
11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2017
12. Achat d’une balayeuse de désherbage de voirie
13. Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne – Opération « 3000 lampes ballons »
14. Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
15. Garantie d’emprunt
16. Sécurisation de voiries
17. Classe de neige – Année scolaire 2017/2018
18. Reprise de concessions
19. Vente d’un immeuble
20. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin
21. Aménagement d’un quatrième cabinet médical
22. Subvention exceptionnelle – Solidarité Antilles
23. Questions diverses

COMPTE RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Jeudi 30 juin 2017 à 19h00

 ORDRE DU JOUR :

1. Désignation des cinq délégués de droit et trois délégués suppléants pour les élections sénatoriales

COMPTE RENDU

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Jeudi 22 juin 2017 à 19h00

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu précédent
2. Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
3. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
4. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
5. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
6. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
7. Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
8. Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
11. Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
12. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
13. Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
14. Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
15. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
16. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
17. Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
18. Acquisition de terrain
19. Questions diverses

COMPTE RENDU