Conseil municipal du Jeudi 22 juin 2017

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Jeudi 22 juin 2017 à 19h00

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu précédent
2. Versement des indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints au Maire
3. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2017/2018
4. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2017/2018
5. Règlement intérieur de la cantine – Année scolaire 2017/2018
6. Règlement intérieur de la garderie – Année scolaire 2017/2018
7. Temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
8. Règlement intérieur du temps des activités périscolaires – Année scolaire 2017/2018
9. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
10. Frais de transport scolaire – Année scolaire 2017/2018
11. Relais Assistants Maternels itinérant – Convention avec la Communauté de Communes des Deux Morin
12. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
13. Redevance pour occupation du domaine public communal due par ENEDIS
14. Subvention à l’association « La Boule de Jouy » - Année 2017
15. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
16. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Signature du CONTrat d’Aménagement Communal du Territoire (CONT.A.C.T.) avec le Département de Seine-et- Marne
17. Acquisition de terrain pour la réalisation d’un pont
18. Acquisition de terrain
19. Questions diverses

COMPTE RENDU