Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher) 11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin
Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal se réunira le 22 décembre 2012 à 20h00 en séance ordinaire.
Ordre du jour :
Vacance du poste de deuxième Adjoint
Versement des indemnités de fonctions aux Maire-Adjoints
Désignation d’un nouveau délégué au Syndicat de Télévision
Désignation d’un nouveau membre du Centre Communal d’Action Sociale
Désignation d’un nouveau délégué à la Communauté de Communes La Brie des Morin
Mise à jour des Commissions Municipales
Convention relative à la mise en œuvre des prestations de service du Pôle Carrière du
Centre de Gestion de Seine-et-Marne
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Création de deux postes d’adjoint technique territorial de première classe
Admission en non valeur
Programme d’enfouissement des réseaux électriques hameau de Montigny
Rénovation de deux postes de transformation
Syndicat Intercommunal d’Electrification de Seine-et-Marne – Création d’un syndicat
départemental
Règlement du columbarium
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013
Emprunt – Budget de la Commune
Acquisition de terrains
Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
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