Conseil municipal du jeudi 10 avril 2014

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

jeudi 10 avril 2014 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs

 o   Conseil d’Ecole

 o   Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)

 o   Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)

 o   Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)

 o   Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)

 o   Syndicat de Télévision

 o   Comité National d’Action Sociale (CNAS)

 o   Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)

 o   Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)

 o   Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny

 o   Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)

 o   Correspondant défense

2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale

3 – Constitution des commissions municipales

4 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouverture des plis

5 – Délégation du Conseil Municipal au Maire

6 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

7 – Consultation « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Etude préalable au projet urbain d’extension et de regroupement des deux écoles » – Choix du bureau d’études

8 – Redevance pour occupation du domaine public communal due par ERDF

9 – Convention d’utilisation du puits communal pour le suivi piézométrique avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)

10 – Contrat de gestion des animaux en ville

11 – Adhésion de la commune de Leudon-en-Brie au SIANE

12 – Achat d’une débroussailleuse

13 – Demande de dérogation scolaire

14 – Tirage au sort du jury criminel 2015

15 – Questions diverses

COMPTE-RENDU