Conseil municipal du mardi 10 novembre 2015

03.11.2015

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 10 novembre 2015 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu précédent
Suppression de postes :
. Rédacteur principal de deuxième classe
. Adjoint administratif de deuxième classe
. Adjoint technique de deuxième classe à temps non complet
. Adjoint technique de première classe
Modification du temps de travail de deux postes d’adjoints techniques territoriaux de deuxième classe
Indemnités de conseil
Créances en non-valeur – Budget unique 2015 de la Commune
Créances en non-valeur – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
Annulation de titres sur exercices antérieurs – Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
Décision modificative n° 1 – Budget unique 2015 de la Commune
Classe de neige 2015/2016
Contrat d’assurances des risques statutaires
Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2015
Devenir du logement sis 46 rue de la Poterne
Aménagement paysager de l’espace cinéraire du cimetière
Travaux de rénovation de l’école du Centre
Passerelle et Lavoir de la Tannerie – Travaux de maçonnerie et menuiseries
Entente avec la Communauté de Communes La Brie des Morin pour la construction d’un pont
Travaux d’éclairage public – Programme 2016
Curage des avaloirs
Adhésion de la Commune de Saint-Thibault-des-Vignes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Rapport annuel du Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Coulommiers – Exercice 2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – Exercice 2014
Questions diverses

COMPTE RENDU

Disponible sur le lien suivant :