Conseil municipal du mardi 19 mai 2015

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Mardi 19 mai 2015 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu précédent
2. Approbation du compte de gestion 2014 de la Commune
3. Approbation du compte administratif 2014 de la Commune
4. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du budget principal
5. Approbation du compte de gestion 2014 du Service de l’Assainissement
6. Approbation du compte administratif 2014 du Service de l’Assainissement
7. Affectation du résultat de fonctionnement 2014 du Service de l’Assainissement
8. Budget unique 2015 de la Commune
9. Budget unique 2015 du Service de l’Assainissement
10. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
11. Contrat de location financière du standard téléphonique de la mairie
12. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
13. Convention relative aux missions obligatoires exercées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne dans le cadre du partenariat CNRACL
14. Questions diverses

COMPTE RENDU

 Disponible sur le lien suivant :