Conseil municipal du vendredi 2 octobre 2015

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Vendredi 2 octobre 2015 à 19h30

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu précédent
2. Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
   - Conseil d’Ecole
   - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
   - Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
   - Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
   - Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
   - Syndicat de Télévision
   - Comité National d’Action Sociale (CNAS)
   - Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
   - Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
   - Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
   - Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
   - Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
   - Correspondant Défense
3. Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
4. Constitution des commissions municipales
5. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire
7. Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
8. Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
9. Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
10. Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
11. Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
13. Classe de neige 2015/2016
14. Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
15. Battues aux nuisibles
16. Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
17. Questions diverses

COMPTE RENDU

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