Conseil municipal du vendredi 26 septembre 2014

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

vendredi 26 septembre 2014 à 20 heures

 ORDRE DU JOUR :

1. Vente d’herbe
2. Battues aux nuisibles
3. Election d’un quatrième Conseiller Communautaire
4. Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
5. Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de
          Communes La Brie des Morin
6. Programme d’enfouissement des réseaux électriques avenue Eustache Lenoir
7. Achat de fourniture de gaz naturel
8. Décision modificative n° 2 – Budget unique 2014 de la Commune
9. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
10. Demande de subvention exceptionnelle de l’association Les Amis des Anciens
11. Classe de neige – Année scolaire 2014/2015
12. Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
13. Création d’une aire de stationnement
14. Achat d’un photocopieur
15. Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance
16. Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage
17. Création d’un poste d’adjoint technique territorial de deuxième classe
18. Cabinet médical
19. Questions diverses

COMPTE-RENDU