Conseil municipal du jeudi 9 septembre 2013

Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

Lundi 9 septembre 2013 à 20 heures

ORDRE DU JOUR :

   1 – Vente d’herbe
  2 – Battues aux nuisibles
  3 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 de la Commune
  4 – Décision modificative n° 2 – Budget unique 2013 du Service de l’Assainissement
  5 – Classe de neige 2014
  6 – Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune
  7 – Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
  8 – Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
  9 – Désignation de délégués pour le Syndicat mixte fermé du canton de Rebais
10 – Adhésion de la Commune de Giremoutiers au Syndicat mixte d’assainissement
11 – Adhésion des communes de Mouroux, Faremoutiers et Cannes Ecluse au Syndicat 
       Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
12 – Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Energies de Seine-et-Marne
13 – Instauration d’un tarif « adulte » pour la cantine
14 – Evolution du Corps de Première Intervention
15 – Achat de terrains, hameau de Montigny
16 – Travaux de voirie et réseaux divers impasse du Champ de la Chair aux Gens
17 – Travaux d’assainissement rue Saint Nicaise
18 – Travaux de rénovation des réseaux d’alimentation en eau de la rue Saint Pierre
19 – Protection incendie
20 – Charte du développement durable
21 – Questions diverses 

COMPTE RENDU :