• Conseil municipal du mercredi 27 septembre 2017

     

    Conseil municipal du mercredi 11 décembre 2013 Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des MorinConseil municipal du mercredi 11 décembre 2013
    (Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
    11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur Morin

    Tel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94               

     

    Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le

    Mercredi 27 septembre 2017 à 19h00

     

     ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du compte-rendu précédent
    2. Vente d’herbe
    3. Vente de bois de chauffage
    4. Battues aux nuisibles
    5. Participation financière de la Commune pour un enfant scolarisé hors commune (ULIS) – Année scolaire 2016/2017
    6. Projet urbain d’extension et de regroupement sur un seul site des deux écoles – Mission géotechnique préalable G1-PGC
    7. Décision modificative n° 2 – Budget unique 2017 de la Commune
    8. Décision modificative n° 1 – Budget unique 2017 du Service de l’Assainissement
    9. Aménagement paysager de la Tannerie
    10. Curage des avaloirs
    11. Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2017
    12. Achat d’une balayeuse de désherbage de voirie
    13. Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne – Opération « 3000 lampes ballons »
    14. Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
    15. Garantie d’emprunt
    16. Sécurisation de voiries
    17. Classe de neige – Année scolaire 2017/2018
    18. Reprise de concessions
    19. Vente d’un immeuble
    20. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin
    21. Aménagement d’un quatrième cabinet médical
    22. Subvention exceptionnelle – Solidarité Antilles
    23. Questions diverses

     

    COMPTE RENDU

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