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Par Jouy-sur-Morin le 1 Décembre 2014 à 11:21
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 5 décembre 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Vente d'herbe
- Participation financière de la Commune pour une enfant scolarisée hors commune (CLIS)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- Rapport annuel du Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des ordures ménagères
- Projet de schéma régional de coopération intercommunale
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Création de deux postes d’adjoint technique territorial principal de deuxième
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial de première classe à temps non complet
- Création de deux postes d’adjoint administratif territorial de première classe
- Création d’un poste de rédacteur principal de première classe
- Décision modificative n° 3 – Budget unique 2014 de la Commune
- Acquisition de terrain
- Aménagement d’un espace cinéraire au cimetière communal
- Tarifs des concessions de Cimetière et cases de Columbarium pour l’année 2015
- Tarifs de location du foyer communal pour l’année 2015
- Engagement et mandatement des dépenses d’équipement avant le vote du budget 2015
- Rémunération des agents recenseurs
- Aménagement des locaux de la mairie
- Baux des cabinets médicaux
- Non-respect des règles d’urbanisme sur la Commune de Jouy-sur-Morin
- Questions diverses
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Par Jouy-sur-Morin le 26 Octobre 2014 à 17:24
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
mardi 14 octobre 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Point unique – Cabinet médical
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Par Jouy-sur-Morin le 6 Octobre 2014 à 12:29
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 26 septembre 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
- Vente d’herbe
- Battues aux nuisibles
- Election d’un quatrième Conseiller Communautaire
- Modification des statuts de la Communauté de Communes La Brie des Morin
- Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de
Communes La Brie des Morin - Programme d’enfouissement des réseaux électriques avenue Eustache Lenoir
- Achat de fourniture de gaz naturel
- Décision modificative n° 2 – Budget unique 2014 de la Commune
- Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 du Service de l’Assainissement
- Demande de subvention exceptionnelle de l’association Les Amis des Anciens
- Classe de neige – Année scolaire 2014/2015
- Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
- Création d’une aire de stationnement
- Achat d’un photocopieur
- Versement d’une prime à l’occasion d’une naissance
- Versement d’une prime à l’occasion d’un mariage
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial de deuxième classe
- Cabinet médical
- Questions diverses
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Par Jouy-sur-Morin le 30 Juillet 2014 à 20:45
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
jeudi 31 juillet 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Réforme des rythmes scolaires
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Aménagement du cabinet médical
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Travaux dans l'ancien local du Centre de Première Intervention
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Questions diverses
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Par Jouy-sur-Morin le 8 Juillet 2014 à 19:08
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 27 juin 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Tarifs de la cantine – Année scolaire 2014/2015
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Tarifs de la garderie – Année scolaire 2014/2015
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Règlement intérieur de cantine
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Règlement intérieur de garderie
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Convention de fourniture des repas livrés
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Subvention exceptionnelle pour l’association Le Champlat
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Formations CACES
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Achat de mobilier scolaire
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Achat d’un tracteur et d’un broyeur
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Décision modificative n° 1 – Budget unique 2014 de la Commune
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Dérogations scolaires
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Bail de location pour un logement 6 place de l’Eglise
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Prime de dérangement
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Avis sur le projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux des Deux Morin
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Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
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Réforme territoriale
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Questions diverses
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