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Conseil municipal du vendredi 2 octobre 2015
Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
Vendredi 2 octobre 2015 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu précédent
- Désignation des représentants aux organismes extérieurs :
- Conseil d’Ecole
- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
- Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
- Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
- Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
- Syndicat de Télévision
- Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
- Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
- Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
- Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
- Syndicat mixte d’étude et de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morins (PNR)
- Correspondant Défense - Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
- Constitution des commissions municipales
- Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouvertures des plis
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Autorisation d’engager des dépenses dans le cadre des fêtes, cérémonies et réceptions
- Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
- Participation au coût de la carte Imagine R – Année scolaire 2015/2016
- Tarifs de la cantine – Année scolaire 2015/2016
- Tarifs de la garderie – Année scolaire 2015/2016
- Convention pour transport et accueil de loisirs sans hébergement de Rebais
- Classe de neige 2015/2016
- Bail de location pour un logement sis 6 place de l’Eglise
- Battues aux nuisibles
- Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Gendarmerie de Rebais
- Questions diverses
COMPTE RENDU
Disponible sur le lien suivant :
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