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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
vendredi 6 juin 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
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Participation financière au SAGE des Deux Morin
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Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2014
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Avenant à la convention d’assistance technique départementale
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Participation financière au coût de la Carte Imagine R – Année scolaire 2014-2015
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Nomination d’un coordonnateur pour le recensement de la population
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Adhésion de communes au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne
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Vente du véhicule Ford Transit immatriculé 17 BXT 77
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Vente du tractopelle Case
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Commission Communale des Impôts Directs
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Subventions aux associations
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Rythmes scolaires
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Questions diverses
COMPTE-RENDU
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Veuillez trouver ci-joint les périodes et conditions de la chasse pour la campagne cynégétique 2014-2015:
Ci-joints tous les documents relatifs à cette article: Campagne 2014-2015
Arrêtés préfectoraux de Seine et Marne:
ARP_098.pdf, ARP_099.pdf, ARP_100.pdf, ARP_101.pdf, ARP_102.pdf, ARP_103.pdf,
ARP_104.pdf, ARP_105.pdf, ARP_106.pdf, ARP_107.pdf, ARP_108.pdf, ARP_109.pdf,
Annexes:
Annexe destruction nuisibles.doc, Anx_déclaration_pigeons.doc,
Anx_demande_destruction_LAPINS_PROPRIETAIRE_15_08.doc,
Anx_demande_destruction_LAPINS_PROPRIETAIRE_au_31_mars.doc,
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