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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
jeudi 10 avril 2014 à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
1 – Désignation des représentants aux organismes extérieurs
o Conseil d’Ecole
o Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charge (CLETC)
o Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du secteur de La Ferté-Gaucher (SIVOS)
o Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord-Est de Seine-et-Marne (SIANE)
o Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut Morin (SIVHM)
o Syndicat de Télévision
o Comité National d’Action Sociale (CNAS)
o Conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD)
o Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Seine-et-Marne (SNE)
o Syndicat intercommunal de travaux et d’exploitation du réseau d’assainissement de Montigny
o Syndicat Départemental d’Electrification de Seine-et-Marne (SDESM)
o Correspondant défense
2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale
3 – Constitution des commissions municipales
4 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres et d’ouverture des plis
5 – Délégation du Conseil Municipal au Maire
6 – Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints
7 – Consultation « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme et Etude préalable au projet urbain d’extension et de regroupement des deux écoles » – Choix du bureau d’études
8 – Redevance pour occupation du domaine public communal due par ERDF
9 – Convention d’utilisation du puits communal pour le suivi piézométrique avec le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM)
10 – Contrat de gestion des animaux en ville
11 – Adhésion de la commune de Leudon-en-Brie au SIANE
12 – Achat d’une débroussailleuse
13 – Demande de dérogation scolaire
14 – Tirage au sort du jury criminel 2015
15 – Questions diverses
COMPTE-RENDU
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Mairie de Jouy sur Morin - C.C de la Brie des Morin
(Sous-préfecture de Provins, Canton de La Ferté Gaucher)
11, place du Bouloi - 77320 Jouy sur MorinTel : 01.64.04.07.07 | Fax : 01.64.20.32.94
Le Conseil Municipal de la commune se réunira en mairie en séance ordinaire le
samedi 29 mars 2014 à 18 heures
ORDRE DU JOUR :
1 – Installation des Conseillers Municipaux
2 – Election du Maire
3 – Détermination du nombre des Adjoints
4 – Election des Adjoints
COMPTE-RENDU
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